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RESPONSABILITE

Le MEMBRE assume l'entière responsabilité civile, pénale, et administrative du contenu des messages qu'il poste sur le forum de TURF-PRONOSTICS.COM. 

ADRESSES IP ET HEURE DE CONNEXION
Le MEMBRE est en outre avisé que TURF-PRONOSTICS.COM fournira tous renseignements permettant ou facilitant l'identification du MEMBRE s'étant rendu coupable d'une infraction à la législation ou d'une atteinte aux droits d'un tiers, sur requête émanant d'une autorité légitime (juridiction, autorité administrative, services de police), tels que adresse IP et heure de connexion si ceux-ci sont encore en sa possession. 


LEGISLATION ET DROIT DES TIERS

Ainsi, il s'engage à respecter l'ensemble de la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, et notamment :
(a) à ce que le contenu de ses messages ne porte atteinte en aucune façon aux droits que les tiers personnes physiques ou morales pourraient tenir notamment de la législation sur la propriété industrielle, les droits d'auteur ou les droits voisins, le droit sui generis applicables aux bases de données, le droit à l'image, le droit au respect de la vie privée.
(b) à ne pas publier de messages injurieux, diffamatoires ou racistes, attentatoires aux bonnes moeurs, de messages à caractère violent ou pornographique, de messages susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, de l'égalité entre les femmes et les hommes, de de la protection des enfants et des adolescents. Il s'engage également à ne pas publier de messages encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence.

Le MEMBRE s'engage également à ne poster aucun message contenant virus, routines détériorantes ou programmes susceptibles de causer des dommages aux personnes ou à leurs biens.

Le MEMBRE s'engage à ne pas poster de liens hypertextes pointant sur des sites non conformes à la législation en vigueur. Il s'engage également à ne pas poster ou publier de messages non sollicités à caractère publicitaire (spams). 

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